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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB
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LA COTINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTINETTE
SARL SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB

Numéro de dépôt :
98754365
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque LA COTINETTE

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB domicilié(e) 48190 BAGNOLS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 107 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY MOREAU Société d'Avocats - France.

La marque LA COTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTINETTE est expirée depuis le 9 octobre 2008.

SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB a également déposé les autres marques suivantes : LE LOT GOURMAND


SARL SOCIETE DU CASINO DE BAGNOLS LES BAINS en abrégé SCBB - 48190 BAGNOLS LES BAINS - France - SIREN 418107959


MARY MOREAU Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Exploitation de tous casinos, salles de jeux, salles de danse, services de restauration (alimentation) et/ou d'hébergement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.